Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dim Dam Dom
S.C.V. LES VIGNERONS DE BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3348585
Date de dépôt :
23/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
23/03/2015
Dim Dam Dom de S.C.V. LES VIGNERONS DE BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL

Présentation de la marque Dim Dam Dom

Déposée le 23 mars 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.V. LES VIGNERONS DE BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Dim Dam Dom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.V. LES VIGNERONS DE BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL domicilié(e) 14, Avenue Maréchal Joffre,66390 BAIXAS - 66390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 132 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV & SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque Dim Dam Dom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dim Dam Dom est expirée depuis le 23 mars 2015.

S.C.V. LES VIGNERONS DE BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL a également déposé les autres marques suivantes : euphOric , Marcel , immOral , incOrrect , Daisy , Roseta


S.C.V. LES VIGNERONS DE BAIXAS – VIGNOBLES DOM BRIAL Société Coopérative Agricole - 14, Avenue Maréchal Joffre,66390 BAIXAS - 66390 - France - SIREN 776132698


CABINET BREV & SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Vins en général.